1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes réalisées par Denaux Baptiste, agissant à titre d’entrepreneur individuel en cours d’immatriculation, pour les produits proposés sur le site L’Atelier BD.

En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions.

2. Identité du vendeur
Nom : DENAUX
Adresse : 18 chemin du colombier, Achères la Foret 77760
Contact : atelier.bd.com@gmail.com
Statut : Entrepreneur individuel non immatriculé (en cours d’immatriculation).

3. Produits
Les produits proposés sont des montres personnalisées. Chaque produit est unique, et des variations mineures peuvent survenir.

4. Commande
Le client passe commande via le formulaire disponible sur le site ou les modèles en stock. Une fois les détails confirmés, un devis détaillé sera envoyé pour validation. La commande est validée après le paiement.

5. Paiement
Le paiement s’effectue par Stripe. La commande sera traitée dès réception du paiement.

6. Livraison
Les délais de livraison sont indiqués au moment de la commande. Ils peuvent varier selon la personnalisation demandée et la disponibilité des composants. Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf indication contraire. L’atelier BD décline toute responsabilité en cas de perte ou d’erreur de livraison imputable au transporteur.

7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou fabriqués sur mesure. Par conséquent, aucune annulation ni remboursement ne sera possible après validation de la commande.

8. Garantie
Tous les produits bénéficient d’une garantie de 1 ans contre les défauts de fabrication. Cette garantie ne couvre pas les dommages causés par une mauvaise utilisation ou un entretien inapproprié.

9. Responsabilité
L’Atelier BD ne pourra être tenu responsable en cas de :

• Perte ou dommage causé par le transporteur.
• Retards causés par des événements imprévus.

10. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Elles ne seront ni partagées ni revendues.

11. Litiges
En cas de litige, le droit applicable est le droit français, et les tribunaux compétents sont ceux du lieu de résidence du vendeur.